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Marques déposées par U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche
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MODESTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODESTINE
U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), Union de sociétés cooperatives agricoles

Numéro de dépôt :
3999340
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
MODESTINE de U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l\'Ardèche

Présentation de la marque MODESTINE

Déposée le 19 avril 2013 par U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODESTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), Union de sociétés cooperatives agricoles domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), M. Roume Denis domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France.

La marque MODESTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODESTINE est expirée depuis le 19 avril 2023.

U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : Ardèche par Nature


U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), Union de sociétés cooperatives agricoles - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France


U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), M. Roume Denis - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.